Version française Doctorants Comité de suivi individuels
ED 395 - Comités de suivi individuels 2023/2024 - Archives
Relevés de décisions du Conseil de l'ED 395 du 31 janvier 2023
Les décisions ci-dessous sont immédiatement applicables.
1/ Composition des comités
- s’agissant du « membre spécialiste de la discipline ou en lien avec le domaine de la thèse », dont il est recommandé qu’il soit« habilité à diriger des recherches ou expérimenté en matière d’encadrement doctoral », le conseil décide :
1. que ce membre sera extérieur à l’établissement
2. que la procédure se déroulera, au choix du doctorant, en deux temps :
- pendant une première période d’une durée de 1 mois, le doctorant est invité à choisir ce membre en concertation avec la direction de son unité de recherche et/ou son directeur et en veillant à l’absence de conflit d’intérêt.
- A l’issue de cette période, le doctorant dispose d’une période de 15 jours pour effectuer le choix de ce « membre spécialiste de la discipline ou en lien avec le domaine de la thèse » au sein d’un vivier que chaque UR a la charge de constituer.
Le doctorant a aussi la possibilité d’avoir immédiatement recours au vivier proposé par son UR.
- s’agissant du « membre non spécialiste extérieur au domaine de recherche de la thèse », qui n’est pas nécessairement HDR, le conseil décide :
- qu’il ne peut appartenir à la même UR que celle d’appartenance du doctorant, ainsi que de son ou de ses encadrants.
- la direction de l’école doctorale a la charge de constituer un vivier et sollicitera à cette fin les directions d’UR afin que celles-ci transmettent les noms de leurs membres prêts à siéger en qualité de membre non spécialistes. Ce vivier devra comporter un nombre important de personnes qui pourront faire partie des nombreux CSI organisés par l’ED. Le nombre de noms attendus pour chaque UR sera fixé sur la base des effectifs de l’unité et prochainement communiqué.
- le doctorant est appelé à choisir son membre non spécialiste dans ce vivier.
1/ Composition des comités
- s’agissant du « membre spécialiste de la discipline ou en lien avec le domaine de la thèse », dont il est recommandé qu’il soit« habilité à diriger des recherches ou expérimenté en matière d’encadrement doctoral », le conseil décide :
1. que ce membre sera extérieur à l’établissement
2. que la procédure se déroulera, au choix du doctorant, en deux temps :
- pendant une première période d’une durée de 1 mois, le doctorant est invité à choisir ce membre en concertation avec la direction de son unité de recherche et/ou son directeur et en veillant à l’absence de conflit d’intérêt.
- A l’issue de cette période, le doctorant dispose d’une période de 15 jours pour effectuer le choix de ce « membre spécialiste de la discipline ou en lien avec le domaine de la thèse » au sein d’un vivier que chaque UR a la charge de constituer.
Le doctorant a aussi la possibilité d’avoir immédiatement recours au vivier proposé par son UR.
- s’agissant du « membre non spécialiste extérieur au domaine de recherche de la thèse », qui n’est pas nécessairement HDR, le conseil décide :
- qu’il ne peut appartenir à la même UR que celle d’appartenance du doctorant, ainsi que de son ou de ses encadrants.
- la direction de l’école doctorale a la charge de constituer un vivier et sollicitera à cette fin les directions d’UR afin que celles-ci transmettent les noms de leurs membres prêts à siéger en qualité de membre non spécialistes. Ce vivier devra comporter un nombre important de personnes qui pourront faire partie des nombreux CSI organisés par l’ED. Le nombre de noms attendus pour chaque UR sera fixé sur la base des effectifs de l’unité et prochainement communiqué.
- le doctorant est appelé à choisir son membre non spécialiste dans ce vivier.
Procédure
En application de l’arrêté du 25 mai 2016 et de l’arrêté du 26 août 2022, les doctorants doivent, chaque année et dès la première année de thèse, s’entretenir avec un comité de suivi individuel.
Le comité comprend au moins un membre spécialiste de la discipline ou du domaine de la thèse.
Le comité comprend obligatoirement un membre non spécialiste de la discipline ou du domaine de la thèse du travail de la thèse.
Il est recommandé que les membres soient habilités à diriger des recherches ou expérimentés en matière d’encadrement doctoral.
Dans la mesure du possible, le comité comprend un membre extérieur à l’établissement.
Les membres de ce comité ne participent pas à la direction du travail du doctorant.
L’école doctorale veille à ce que dans la mesure du possible, la composition du comité de suivi individuel du doctorant reste constante tout au long de son doctorat.
Le comité de suivi remplit trois missions principales : une mission de conseil, une mission de détection des dysfonctionnements et d’alerte[1], une mission d’évaluation (voir le « Guide »).
Les entretiens sont organisés sous la forme de trois étapes distinctes :
- Présentation de l’avancement des travaux et discussions,
- Entretien avec le doctorant sans la direction de thèse,
- Entretien avec la direction de thèse sans le doctorant.
Le doctorant ou la doctorante est à l’initiative de l’organisation concrète de ces entretiens annuels.
Au cas où le comité ne pourrait pas se réunir physiquement avec le doctorant, l’entretien peut avoir lieu à distance par téléconférence.
Le rapport d’étape ci-contre permet de préparer l’entretien qui se déroulera ultérieurement avec le comité. Le document est à adresser par le doctorant aux membres du comité de suivi individuel au moins deux semaines avant l'entretien. Les éventuelles pages de thèse rédigées, qui accompagnent le rapport à partir de la quatrième année, doivent être jointes sous format numérique PDF.
À l’issue de la réunion, le comité de suivi individuel formule des recommandations et transmet le présent formulaire dans son intégralité dûment signé et sous format PDF au directeur ou à la directrice de l'école doctorale ainsi qu’à la gestionnaire de l’école doctorale. Une fois le rapport validé par l’école doctorale, celui-ci est déposé par l’école doctorale sur ADUM.
Aucune réinscription ne pourra avoir lieu sans production du rapport du comité de suivi individuel.
Le dossier complet est à transmettre, par l’un des membres du comité de suivi, à la direction de l’école doctorale et à la gestionnaire administrative de l’École doctorale au plus tard le 5 juillet de l’année de réinscription
[1] En cas de dysfonctionnements, conflits, discrimination et/ou harcèlement, le.la doctorant.e ou les membres du CSI peuvent contacter directement la direction et/ou les représentant.es élu.es des doctorant.es de l’École doctorale ainsi que la Cellule VSS (https://mission-egalite-f-h.parisnanterre.fr/lutter-contre-les-violences).
Le comité comprend au moins un membre spécialiste de la discipline ou du domaine de la thèse.
Le comité comprend obligatoirement un membre non spécialiste de la discipline ou du domaine de la thèse du travail de la thèse.
Il est recommandé que les membres soient habilités à diriger des recherches ou expérimentés en matière d’encadrement doctoral.
Dans la mesure du possible, le comité comprend un membre extérieur à l’établissement.
Les membres de ce comité ne participent pas à la direction du travail du doctorant.
L’école doctorale veille à ce que dans la mesure du possible, la composition du comité de suivi individuel du doctorant reste constante tout au long de son doctorat.
Le comité de suivi remplit trois missions principales : une mission de conseil, une mission de détection des dysfonctionnements et d’alerte[1], une mission d’évaluation (voir le « Guide »).
Les entretiens sont organisés sous la forme de trois étapes distinctes :
- Présentation de l’avancement des travaux et discussions,
- Entretien avec le doctorant sans la direction de thèse,
- Entretien avec la direction de thèse sans le doctorant.
Le doctorant ou la doctorante est à l’initiative de l’organisation concrète de ces entretiens annuels.
Au cas où le comité ne pourrait pas se réunir physiquement avec le doctorant, l’entretien peut avoir lieu à distance par téléconférence.
Le rapport d’étape ci-contre permet de préparer l’entretien qui se déroulera ultérieurement avec le comité. Le document est à adresser par le doctorant aux membres du comité de suivi individuel au moins deux semaines avant l'entretien. Les éventuelles pages de thèse rédigées, qui accompagnent le rapport à partir de la quatrième année, doivent être jointes sous format numérique PDF.
À l’issue de la réunion, le comité de suivi individuel formule des recommandations et transmet le présent formulaire dans son intégralité dûment signé et sous format PDF au directeur ou à la directrice de l'école doctorale ainsi qu’à la gestionnaire de l’école doctorale. Une fois le rapport validé par l’école doctorale, celui-ci est déposé par l’école doctorale sur ADUM.
Aucune réinscription ne pourra avoir lieu sans production du rapport du comité de suivi individuel.Le dossier complet est à transmettre, par l’un des membres du comité de suivi, à la direction de l’école doctorale et à la gestionnaire administrative de l’École doctorale au plus tard le 5 juillet de l’année de réinscription
[1] En cas de dysfonctionnements, conflits, discrimination et/ou harcèlement, le.la doctorant.e ou les membres du CSI peuvent contacter directement la direction et/ou les représentant.es élu.es des doctorant.es de l’École doctorale ainsi que la Cellule VSS (https://mission-egalite-f-h.parisnanterre.fr/lutter-contre-les-violences).
Mis à jour le 26 mars 2024